Blacklight

Code de l'environnement

Auteur :
Cans Chantal, comment. d'un texte écrit
Makowiak Jessica, comment. d'un texte écrit
Dejean Édith, dir. de publication
Edition :
Edition 2017
Publication :
Paris : Dalloz, cop. 2017
Description :
ebook
Collection :
Codes Dalloz Professionnels
Codes Dalloz professionnels
Note :
Version électronique de la 20e édition, Paris : Dalloz, 2017
Bibliographie p. [1]-9. Notes bibliographiques. Tables chronologique et alphabétique
Résumé :
Présentation de l'éditeur : "Les + de l'édition 2017 : Un code au coeur de l actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l environnement ; Jurisprudence refondue tous les ans ; Un appendice complet qui propose l intégralité des listes d espèces protégées sur le territoire. La 20e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de ses décrets d application, des ordonnances et décrets modifiant l évaluation environnementale et l information et la participation du public, et de nombreux textes relatifs au plan régional de prévention et de gestion des déchets, aux produits biocides, aux animaux classés nuisibles, à la biomasse, aux installations nucléaires. Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, sécurité intérieure, relations entre le public et l administration, etc.), les arrêtés et circulaires d'application, ainsi que les directives et règlements européens nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement"
Contenu :
La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : XLVI-3234 p.
URL :
Disponible en ligne
ISBN :
978-2-247-17142-2
Langue :
français
Type de document :
Ressource électronique
Thèmes :
Environnement, Droit, France, Codes
Région :
France
Vignette :